Conditions d’utilisation
1. Généralités
1.1 Produits concernés
Les présentes CGV s'appliquent à l'ensemble des produits physiques et matériels mis à disposition du public sur le site, à savoir :
- les phonogrammes (CD, vinyles, etc.) ;
- les vidéogrammes (DVD, Blu-Ray, etc.) ;
- les produits dits de « merchandising » (vêtements, sacs, affiches, accessoires, produits de papeterie, etc.) ;
- tout autre produit dit « dérivé ».
Ces produits sont ci-après désignés ensemble « les Produits ».
1.2 Qui peut commander
Les offres de vente des Produits sur le site sont réservées aux particuliers majeurs, ou aux mineurs ayant la capacité juridique (titulaires d'une autorisation de leurs parents ou tuteurs), dans le cadre de commandes dites « au détail ».
Les Produits achetés sur le site sont destinés à l'usage personnel du Client, à l'exclusion de toute exploitation professionnelle, notamment par voie de revente.
1.3 Définition du Client
Toute personne ayant effectué ou étant en train d'effectuer un acte d'achat sur le site est désignée dans les présentes CGV sous le terme « le Client ».
2. Application des CGV
2.1 Entrée en vigueur et acceptation
Les présentes CGV entrent en vigueur dès que le Client effectue une commande dans les conditions prévues à l'article 4 ci-après.
Le Client s'engage à consulter les présentes CGV et à les accepter de manière explicite, sans restriction ni réserve, en cochant impérativement la case prévue à cet effet préalablement à l'enregistrement de sa commande, conformément à l'article 4.2 ci-dessous.
2.2 Modification des CGV
La Société se réserve le droit de modifier à tout moment tout ou partie des présentes CGV.
Sauf conditions particulières émises par la Société, les CGV prévalent sur tous autres documents ou conditions, ce que le Client déclare expressément reconnaître et accepter.
2.3 Version applicable
Les CGV applicables à un achat donné sont celles publiées sur le site au moment de l'enregistrement de la commande correspondante.